La Chapelle-Onzerain

La Chapelle-Onzerain est une commune du Loiret, en région Centre-Val de Loire, qui compte 110 habitants. Son territoire s’étend sur 7,3 km², pour une densité d’environ 15 habitants au kilomètre carré. Elle est administrativement rattachée à la communauté de communes « CC de la Beauce Loirétaine ».

Sous l’Ancien Régime, la paroisse de La Chapelle-Onzerain dépendait du diocèse d’Orléans sur le plan religieux, du bailliage d’Orléans sur le plan judiciaire, du gouvernement d’Orléans sur le plan militaire et de la généralité d’Orléans sur le plan administratif, à la veille des États généraux de 1789.

La paroisse et le bourg acquièrent le statut de municipalité par le décret du 12 novembre 1789 de l’Assemblée nationale, puis celui de commune au sens actuel par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (31 octobre 1793). Cependant, c’est la loi du 5 avril 1884 sur l’organisation municipale qui établit un régime juridique uniforme pour toutes les communes françaises, marquant le début d’une affirmation progressive de leur autonomie face au pouvoir central.

La loi du 22 décembre 1789 divise le pays en 83 départements, chacun découpé en six à neuf districts, eux-mêmes subdivisés en cantons regroupant des communes. La commune de La Chapelle-Onzerain est alors intégrée au canton de Patay, au district d’Orléans et au département du Loiret. Elle reste rattachée au district d’Orléans de 1790 à 1795. Son rattachement au canton de Patay dure de 1790 à 1793, année où les cantons perdent leur rôle administratif mais conservent une fonction électorale pour l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés. Avec la disparition des districts en 1795, conséquence de la Constitution du 5 fructidor an III appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795), les cantons gagnent en importance administrative.